Réglementation

Les grandes dates de la scolarisation des enfants en situation de handicap en France

Posté dans Handicap, Réglementation le avril 15th, 2019 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

Nouvelle version 2019 !

Voici une compilation présentant dans un ordre chronologique les principaux textes réglementaires qui ont construit l’ASH. A toutes fins utiles !

C’est ici (97 ko) : GrandesDates_Scolarisation_FDarne_2019

Le circuit des procédures, de l’équipe éducative à l’ESS

Posté dans Handicap, Réglementation le mars 27th, 2019 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

Voici un schéma à vertus pédagogiques réalisé par un collègue, Eric Le Berre, présentant le circuit des procédures depuis l’équipe éducative jusqu’à l’équipe de suivi de la scolarisation après évaluation et notification de décision par la MDPH.

Si vous l’utilisez merci d’indiquer la source.

Glossaire historique des principaux sigles et acronymes de l’ASH

Posté dans Education, Handicap, Réglementation le mars 22nd, 2019 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

Nouvelle version 2019 !

Cela fait maintenant plusieurs années que je recueille, compile, ordonne les différents sigles et acronymes qui traversent nos activités professionnelles. Tout cela va très vite et le ministère de l’éducation nationale (mais la santé ou la justice ne sont pas en reste) a une grande capacité à en inventer de nouveau ou à laisser cohabiter les anciennes versions et les nouvelles. lire la suite »

Du principe de la participation de l’enfant handicapé aux réunions le concernant

Posté dans Handicap, Réglementation le mars 2nd, 2019 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

Du principe de la participation de l’enfant handicapé aux réunions le concernant
(notamment les équipe de suivi de la scolarisation ou les réunions de projet)

Argumentaire

Le philosophe Paul Ricoeur définit la « visée éthique » par les trois termes suivants : « visée de la vie bonne, avec et pour autrui, dans des institutions justes. »[1]. S’intéresser à la participation de l’enfant (ici considéré comme handicapé) aux discussions et décisions le concernant c’est tenter de faire vivre plus particulièrement le «avec » [2].

On observera que la participation de l’enfant aux réunions des équipes pluridisciplinaires d’évaluation (EPE) de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) est prévue par la loi « dès lors qu’il est capable de discernement »[3] (loi du 11 février 2005, art. 64). Il paraît donc conforme à l’esprit des textes et à une visée éthique que l’enfant, qui est invité à la réunion d’élaboration de son projet, puisse l’être également quand on fait le point sur la mise en œuvre de ce projet durant l’équipe de suivi de la scolarisation (ESS).

lire la suite »

Schéma de l’articulation des projets, du PPS à sa mise en oeuvre

Posté dans Handicap, Réglementation le février 26th, 2018 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

Mise à jour 2018 !

Ce schéma est inspiré de celui publié par la CNSA il y a plus de 10 ans maintenant. Je l’ai complété pour faire apparaître les situations complexes, notamment la scolarisation à temps partagé à partir d’un ESMS.

Merci de citer votre source si vous l’utilisez.

Accompagner la scolarisation des élèves d’Institut Médico-Éducatif dans les établissements scolaires du second degré

Posté dans Adaptation, Education, Handicap, Réglementation le décembre 2nd, 2017 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

A toutes fins utiles, je mets au téléchargement le mémoire que j’ai soutenu en 2010 en vue de l’obtention du Diplôme de Directeur d’Établissement d’Éducation Adaptée et Spécialisée (DDEEAS). Le lien est également disponible sur l’incontournable site de Daniel Calin avec quantité d’autres mémoires tous plus intéressants les uns que les autres.

Cliquer ICI (ça fait plus de 9 MO) et enjoy !

Du nouveau dans l’ASH

Posté dans Education, Réglementation le juin 11th, 2017 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

Voici un petit récapitulatif des textes du MEN sortis « en wagon » au JORF du 11 mai 2017 avant le changement de gouvernement.
lire la suite »

Structures et dispositifs de l’ASH

Posté dans Adaptation, Handicap, Réglementation le septembre 27th, 2015 par Fabien DARNE – Commentaires fermés

Voici un nouveau document de synthèse sur les différents dispositifs, établissements et services dans lesquels un enseignant spécialisé est susceptible de pouvoir travailler. Pour chacun j’ai indiqué l’intitulé, les textes réglementaires de référence, la population accueillie, le mode d’orientation, etc. Il peut y avoir des oublis ou des erreurs d’autant plus que les annexes XXIV sont désormais fondues dans des articles du code de l’action sociale et des familles (CASF) et que la réglementation ne cesse d’évoluer. D’autres sources sont à consulter pour avoir les dernières versions des ces textes : légifrance et l’excellent site de Daniel Calin (en lien dans le menu de droite).

Télécharger le fichier (175 ko) : StructuresDispositifs_ASH_FDarne_2015