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Structures et dispositifs de l’ASH

Posté dans Adaptation, Handicap, Réglementation le septembre 27th, 2015 par admin – Commentaires fermés

Voici un nouveau document de synthèse sur les différents dispositifs, établissements et services dans lesquels un enseignant spécialisé est susceptible de pouvoir travailler. Pour chacun j’ai indiqué l’intitulé, les textes réglementaires de référence, la population accueillie, le mode d’orientation, etc. Il peut y avoir des oublis ou des erreurs d’autant plus que les annexes XXIV sont désormais fondues dans des articles du code de l’action sociale et des familles (CASF) et que la réglementation ne cesse d’évoluer. D’autres sources sont à consulter pour avoir les dernières versions des ces textes : légifrance et l’excellent site de Daniel Calin (en lien dans le menu de droite).

Télécharger le fichier (175 ko) : StructuresDispositifs_ASH_FDarne_2015